Éditeur du service
Le service Télémante+ est édité par Archilog Productions, société exploitant la chaîne Télémante autorisée à diffuser sur la TNT à Mayotte par l'Arcom.
- Siège social : Mamoudzou, Mayotte (976)
- Directeur de la publication : le représentant légal d'Archilog Productions
- Contact : contact@telemante.yt
Hébergement
La plateforme Télémante+ est hébergée sur une infrastructure conforme aux standards européens (serveurs situés en Union européenne). Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont disponibles sur simple demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur Télémante+ (vidéos, articles, photos, logos, graphismes, textes) est la propriété d'Archilog Productions ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou rediffusion, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Télémante+ s'efforce d'assurer la disponibilité et la qualité du service. Néanmoins, une interruption temporaire peut survenir pour cause de maintenance, d'incident technique ou de cas de force majeure. La responsabilité d'Archilog Productions ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité ponctuelle du service.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.